J.O. 230 du 2 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410089V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-72 du 5 septembre 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2004, des vingt-cinq normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 16002. - Céréales en grains et légumineuses stockées. - Lignes directrices pour la détection de l'infestation par les invertébrés vivants par piégeage (indice de classement : V03-752).

NF ISO 4120. - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Essai triangulaire (indice de classement : V09-013).

NF ISO 10399. - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Essai duo-trio (indice de classement : V09-020).

NF ISO 16820. - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Analyse séquentielle (indice de classement : V09-024).


CONSTRUCTION


NF EN 13120. - Stores intérieurs. - Exigences de performance, y compris la sécurité (indice de classement : P25-508).

NF EN 13561. - Stores extérieurs. - Exigences de performance, y compris la sécurité (indice de classement : P25-511).

NF EN 13286-49. Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques. - Partie 49 : essai de gonflement accéléré pour sol traité à la chaux et/ou avec un liant hydraulique (indice de classement : P98-846-49).

NF EN 12094-4. - Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz. - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoirs et leurs déclencheurs (indice de classement : S62-134).

NF EN 13763-25. - Explosifs à usage civil. - Détonateurs et relais. - Partie 25 : détermination de la capacité de transmission des relais et des manchons d'accouplement (indice de classement : T70-763-25).

NF EN 13938-6. - Explosifs à usage civil. - Poudres propulsives et propergols pour fusées. - Partie 6 : propergols solides pour autopropulsion. - Guide pour la détermination de l'intégrité des revêtements modérateurs (indice de classement : T70-938-6).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13852-1. - Appareils de levage à charge suspendue. - Grues offshore. - Partie 1 : grues offshore pour usage général (indice de classement : E52-061-1).

NF ISO 13041-1. - Conditions d'essai des tours à commande numérique et des centres de tournage. - Partie 1 : essais géométriques pour les machines à broche horizontale (indice de classement : E60-160-1).

NF ISO 13041-8. - Conditions d'essai des tours à commande numérique et des centres de tournage. - Partie 8 : évaluation des effets thermiques (indice de classement : E60-160-8).

NF EN 13418. - Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Bobineuses pour films ou feuilles. - Prescriptions de sécurité (indice de classement : E63-614).

NF EN ISO 15236-4. - Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Partie 4 : jonctions vulcanisées des courroies (indice de classement : T47-015-4).

NF EN 703. - Matériel agricole. - Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices. - Sécurité (indice de classement : U02-018).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 13451-10. - Equipement de piscine. - Partie 10 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux supports de tremplin, aux tremplins et à l'équipement associé (indice de classement : S 52-397).


ENVIRONNEMENT


NF EN 14407. - Qualité de l'eau. - Guide pour l'identification et le dénombrement des échantillons de diatomées benthiques de rivières, et leur interprétation (indice de classement : T 90-357-2).

NF ISO 11275. - Qualité du sol. - Détermination de la conductivité hydraulique en milieu non saturé et de la caractéristique de rétention en eau. - Méthode par évaporation de Wind (indice de classement : X 31-558).

NF EN 14181. - Emissions de sources fixes. - Assurance qualité des systèmes automatiques de mesure (indice de classement : X 43-360).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 13981-2. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Produits pour applications ferroviaires structurelles. - Conditions techniques de contrôle et de livraison. - Partie 2 : tôles et tôles épaisses (indice de classement : A 50-470-2).

NF ISO 14728-1. - Roulements. - Roulements à mouvement linéaire. - Partie 1 : charges dynamiques de base et durée nominale (indice de classement : E 22-393-1).

NF ISO 14728-2. - Roulements. - Roulements à mouvement linéaire. - Partie 2 : charges statiques de base (indice de classement : E 22-393-2).

NF EN 13617-1. - Stations-service. - Partie 1 : exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance (indice de classement : E 86-602-1).

NF EN ISO 8130-14. - Poudres pour revêtement. - Partie 14 : terminologie (indice de classement : T 30-499-14).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2004, des trois normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V 09-013 (juillet 1983). - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Essai triangulaire (homologuée le 10 juin 1983) (indice de classement : V 09-013).

NF ISO 10399 (mai 1992). - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Essai duo-trio (homologuée le 5 avril 1992) (indice de classement : V 09-020).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 703 (août 1995). - Matériel agricole. - Désileuses. - Sécurité (homologuée le 20 juillet 1995) (indice de classement : U 02-018).